• 03 82 83 21 57
  • contact@arcmosellan.fr
Arc Mosellan

  • Par téléphone
    03 82 83 21 57

  • Par E-mail
    contact@arcmosellan.fr

  • No products in the cart.
  • ARC MOSELLAN
    • L’Arc Mosellan
      • Communauté de Communes
      • Projet de territoire
      • Statuts de l’Arc Mosellan
    • Élus communautaires
      • Bureau communautaire
      • Délégués communautaires
    • Nord Moselle +
    • SCOTAT
    • Pôle Métropolitain Frontalier
    • Communes
    • Vie associative
    • Instances communautaires
      • Conseils Communautaires
      • Bureaux Communautaires
    • Recueils administratifs
    • Les arrêtés
    • Recrutement
    • Marchés publics
  • Economie et loisirs
    • Attractivité
    • Marchés locaux
    • Chantier d’Insertion
    • Tourisme
    • Semaines ARC-AD
    • Promenades
    • Animations familiales
  • Environnement
    • Biodiversité
      • Natura 2000
      • Espace Naturel Sensible
    • Climat Air Energie
      • PCAET
      • Espace FAIRE
      • Protection de la qualité de l’air
    • Cours d’eau
      • GEMAPI
      • Inondation
    • Gestion durable
    • Aides directes à l’Agriculture
  • Déchets
    • Tarification Incitative
    • Ordures ménagères
    • Déchets recyclables
    • Points d’Apport Volontaire
    • Encombrants
    • Déchèteries
    • Objets réemployables
  • Enfance
    • Politique Petite Enfance
    • Multiaccueils
    • itinéRAM
    • Ateliers Enfants-Parents
    • Soutien à l’activité piscine
  • Moulin de Buding
    • Histoire et visites
    • Site pédagogique
  • Travaux & Entretien
    • Travaux
    • Entretien des espaces
    • Gens du voyage
  • Restez informés
    • L’Arc Mosellan et vous
    • Le Récap
    • Les rendez-vous
    • Terre d’arcs
  • No products in the cart.

Les arrêtés

Arc Mosellan > Les arrêtés

Retrouvez les arrêtés de la Communauté
de Communes de l'Arc Mosellan ci-dessous

  • 2023
  • 2022

2023

Arrêté 20230112-01v2 - interdiction permanente stationnement gens du voyage

Arrêté 20230210-06 - Reouverture AAGV au 1er mars 2023

2022

Arrêté 20221017-22 - Déclaration sans suite 3 lots du marché 2022-12

Arrêté 202212061930 - Déclaration sans suite procédure marche transport

Horaires

Lundi, mardis, mercredi, jeudi
9 h à 12 h et de 14 h à 17 h
Vendredi
9 h à 12 h et de 14 h à 16 h

Adresse

8 rue du Moulin – 57920 BUDING

Téléphone

03 82 83 21 57

E-Mail

contact@arcmosellan.fr

Copyright © 2017 Mentions légales. Tous droits reservés
Ce site utilise des cookies. En poursuivant votre navigation sur le site, vous acceptez notre utilisation des cookies. - EN SAVOIR PLUS   
Privacidad