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Conception, réalisation et mise à jour

Le site est édité par le service Communication  de la Communauté de Communes de l’Arc Mosellan.

Le site est conçu par l’agence Sequence K.

Le directeur de la publication de ce site est Monsieur Pierre HEINE, Président de la Communauté de Communes de l’Arc Mosellan

Crédits photos

Photographies : © Communauté de Communes de l’Arc Mosellan, sauf mention contraire.

Les photographies et visuels présents sur le site www.arcmosellan.fr ne peuvent être reproduits, redistribués ou vendus, sans l’accord écrit de l’éditeur. Toute image utilisée sans le consentement de l’auteur du cliché pourra donc faire l’objet de poursuites légales.

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La collectivité Communauté de Communes de l’Arc Mosellan n° SIRET : 245 701 354 00111, représentée par son Président Pierre HEINE est le responsable de traitement des données collectées sur le site internet www.arcmosellan.fr.

L’utilisateur est notamment informé que conformément à l’article 32 de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 modifiée, les informations qu’il communique par les formulaires présents sur le site internet www.arcmosellan.fr sont nécessaires afin de fournir les réponses et/ou les services adaptés à sa demande et sont exclusivement destinées aux services en charge de répondre à sa demande.

Conformément aux articles 38, 39 et 40 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, ainsi qu’aux dispositions prévues par le Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 entré en application à compter du 25 mai 2018, l’utilisateur bénéficie d’un droit d’accès, de rectification et d’effacement des informations qui le concernent. Il bénéficie en outre d’un droit à la limitation d’un traitement le concernant ainsi qu’à la portabilité de ses données. Il peut également, pour motifs légitimes, s’opposer à ce que ses données fassent l’objet d’un traitement.

Ces droits peuvent être exercés par l’utilisateur sur simple demande, soit par voie électronique en écrivant à : contact@arcmosellan.fr, soit par courrier postal en écrivant à l’adresse suivante : Communauté de Communes de l’Arc Mosellan – 8 rue du Moulin – 57920 BUDING. Un justificatif d’identité sera requis pour toute demande d’exercice de droit. Ce justificatif ne sera pas conservé au-delà du temps nécessaire à l’exercice du droit demandé.

Pour toute autre question ou requête concernant la protection des données personnelles, le Délégué à la Protection des Données de la Communauté de Communes de l’Arc Mosellan peut être contacté via le formulaire situé à l’adresse internet suivante : https://www.agirhe.cdg54.fr/TDB/rgpd.aspx

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